ASSUR BON PLAN
Présentation de la marque ASSUR BON PLAN
Déposée le 13 décembre 2011 par monsieur CHARLES ANTOINE MALPHETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ASSUR BON PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSUR BON PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR BON PLAN est expirée depuis le 13 décembre 2021.
CHARLES ANTOINE MALPHETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14